Séances 2023
Les séances du Conseil communal sont publiques. La population est invitée à y assister sous réserve d'éventuelles mesures sanitaires.
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9 février 2023 - Grande Salle - 20h15 Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante.
L'ordre du jour a été modifié :
- point 2 : M. Peterhans étant absent, il ne peut pas être assermenté
- point 9 : Interpellation de Mme Anna Zoia intitulée « Suppression du Service TL Taxibus Matin et Nuit »
- point 10 : Divers et propositions individuelles
Préavis 12/2022 adopté à la majorité (une abstention sur le point 2 des conclusions)
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Parcelle 351 - Adoption du plan d'affectation "En Arnier III"
- Annexes au préavis :
- Rapport commissions :
Communications de la Municipalité
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27 avril 2023 - Grande Salle - 20h15 Ordre du jour
Ordre du jour L'ordre du jour a été modifié :
- Point 9 : Nomination de deux membres à la CCU (issus des Cancoires indépendants - CIB)
- Point 10 : Divers et propositions individuelles
Procès-verbal
(Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante.)
Procès-verbal Préavis municipaux, rapports des commissions, postulats, motions et interpellations
Préavis municipaux, rapports des commissions, postulats, motions et interpellations Résumé des décisions
Résumé des décisions Communications de la Municipalité
Communications de la Municipalité
Les autres dates préréservées pour 2023 sont :
- 30 mars - 20h15 : Annulée
- 27 avril - 20h15 : à la Grande Salle
- 25 mai - 20h15 : Annulée
- 29 juin - 18h30 : au Refuge des Bas-Monts; séance consacrée principalement à la gestion et aux comptes 2022
- 12 octobre - 20h15 : à la Grande Salle
- 9 novembre - 20h15 : à la Grande Salle
- 7 décembre - 18h15 : séance consacrée principalement au budget 2024
Vous trouverez ci-dessus, pour chaque séance, les documents au fur et à mesure qu'ils seront disponibles pour le public.