Séances 2023

Les séances du Conseil communal sont publiques. Vous trouverez ci-dessous, pour chaque séance, les documents au fur et à mesure qu'ils seront disponibles pour le public.

  1. 9 février 2023 - Grande Salle - 20h15

     Ordre du jour     Procès-verbal           

     

    Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante. 

    L'ordre du jour a été modifié :

    • point 2 : M. Peterhans étant absent, il ne peut pas être assermenté
    • point 9 : Interpellation de Mme Anna Zoia intitulée « Suppression du Service TL Taxibus Matin et Nuit »
    • point 10 : Divers et propositions individuelles 

     

     Préavis 12/2022     adopté à la majorité (une abstention sur le point 2 des conclusions)

     

    Résumé des décisions          

     

     Communications de la Municipalité          

     

     

  2. 27 avril 2023 - Grande Salle - 20h15
    Ordre du jour
    Ordre du jour

    L'ordre du jour a été modifié :

    • Point 9 : Nomination de deux membres à la CCU (issus des Cancoires indépendants - CIB)
    • Point 10 : Divers et propositions individuelles

    Procès-verbal
    Procès-verbal
    Préavis municipaux, rapports des commissions, postulats, motions et interpellations
    Préavis municipaux, rapports des commissions, postulats, motions et interpellations
    Résumé des décisions du Conseil communal soumises à référendum
    Résumé des décisions
    Communications de la Municipalité
    Communications de la Municipalité

     

  3. 29 juin 2023 - Refuge des Bas-Monts - 18h30
    Ordre du jour
    Ordre du jour

    L'ordre du jour a été modifié :

    • point 8 : supprimé

     

    Procès-verbal
    Procès-verbal
    Préavis municipaux, rapports des commissions, postulats, motions et interpellations
    Préavis municipaux, rapports des commissions, postulats, motions et interpellations
    Résumé des décisions du Conseil communal soumises à référendum
    Résumé des décisions
    Communications de la Municipalité
    Communications de la Municipalité

     

  4. 7 décembre 2023 - Grande Salle - 18h15
    Ordre du jour
    Ordre du jour

     L'ordre du jour a été modifié :

    • Point 10 : Motion de M. Benoît Grossenbacher demandant la modification de l’article 9 du « Règlement concernant la taxe relative au financement de l’équipement communautaire communal et intercommunal, perçue lors de l’adoption de mesures d’aménagements du territoire augmentant sensiblement la valeur du bien-fonds »
    • Point 11 : Divers et propositions individuelles

     

    Procès-verbal

    (Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante.)

    Procès-verbal
    Préavis municipaux, rapports des commissions, postulats, motions et interpellations
    Préavis municipaux, rapports des commissions, postulats, motions et interpellations
    Résumé des décisions du Conseil communal soumises à référendum
    Résumé des décisions
    Communications de la Municipalité
    Communications de la Municipalité

     

Les dates préréservées sont :

  • 30 mars - 20h15 : Annulée
  • 27 avril - 20h15 : à la Grande Salle
  • 25 mai - 20h15 : Annulée
  • 29 juin - 18h30 : au Refuge des Bas-Monts; séance consacrée principalement à la gestion et aux comptes 2022
  • 12 octobre - 20h15 : Annulée
  • 9 novembre - 20h15 : Annulée
  • 7 décembre - 18h15 : séance consacrée principalement au budget 2024