Séances 2023
Les séances du Conseil communal sont publiques. La population est invitée à y assister sous réserve d'éventuelles mesures sanitaires.
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9 février 2023 - Grande Salle - 20h15 Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante.
L'ordre du jour a été modifié :
- point 2 : M. Peterhans étant absent, il ne peut pas être assermenté
- point 9 : Interpellation de Mme Anna Zoia intitulée « Suppression du Service TL Taxibus Matin et Nuit »
- point 10 : Divers et propositions individuelles
Préavis 12/2022 adopté à la majorité (une abstention sur le point 2 des conclusions)
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Parcelle 351 - Adoption du plan d'affectation "En Arnier III"
- Annexes au préavis :
- Rapport commissions :
Communications de la Municipalité
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27 avril 2023 - Grande Salle - 20h15 Ordre du jour
Ordre du jour L'ordre du jour a été modifié :
- Point 9 : Nomination de deux membres à la CCU (issus des Cancoires indépendants - CIB)
- Point 10 : Divers et propositions individuelles
Procès-verbal
Procès-verbal Préavis municipaux, rapports des commissions, postulats, motions et interpellations
Préavis municipaux, rapports des commissions, postulats, motions et interpellations Résumé des décisions du Conseil communal soumises à référendum
Résumé des décisions Communications de la Municipalité
Communications de la Municipalité -
29 juin 2023 - Refuge des Bas-Monts - 18h30 Ordre du jour
Ordre du jour L'ordre du jour a été modifié :
- point 8 : supprimé
Procès-verbal
(Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante.)
Procès-verbal Préavis municipaux, rapports des commissions, postulats, motions et interpellations
Préavis municipaux, rapports des commissions, postulats, motions et interpellations Résumé des décisions du Conseil communal soumises à référendum
Résumé des décisions Communications de la Municipalité
Communications de la Municipalité
Les autres dates préréservées pour 2023 sont :
- 30 mars - 20h15 : Annulée
- 27 avril - 20h15 : à la Grande Salle
- 25 mai - 20h15 : Annulée
- 29 juin - 18h30 : au Refuge des Bas-Monts; séance consacrée principalement à la gestion et aux comptes 2022
- 12 octobre - 20h15 : Annulée
- 9 novembre - 20h15 : à la Grande Salle
- 7 décembre - 18h15 : séance consacrée principalement au budget 2024
Vous trouverez ci-dessus, pour chaque séance, les documents au fur et à mesure qu'ils seront disponibles pour le public.