Séances 2023

Les séances du Conseil communal sont publiques. La population est invitée à y assister sous réserve d'éventuelles mesures sanitaires.

1. 9 février 2023 - Grande Salle - 20h15

    Ordre du jour         

    

   Les communications de la Municipalité, les rapports des commissions ainsi que le résumé des décisions sont publiés le lendemain de la séance concernée.

   Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante. 

    

    

    Préavis 12/2022     (résultat du vote)

   • Parcelle 351 - Adoption du plan d'affectation "En Arnier III"

   • Annexes au préavis :
     • PA Arnier III : plan soumis enquête publique
     • PA Arnier III : règlement soumis enquête publique
     • PA Arnier III : Rapport 47 OAT soumis enquête publique
     • PA Arnier III : Plan servitude soumis enquête publique
     • Synthèse des services cantonaux
     • Oppositions

    

     

   Résumé des décisions    disponible après la séance     
   

    

    Communications de la Municipalité    disponible après la séance      
   

    

    

Les autres dates préréservées pour 2023 sont :

• 30 mars - 20h15 : Annulée
• 27 avril - 20h15 : à la Grande Salle
• 25 mai - 20h15 : à la Grande Salle
• 29 juin - 18h30 : au Refuge des Bas-Monts; séance consacrée principalement à la gestion et aux comptes 2022
• 12 octobre - 20h15 : à la Grande Salle
• 9 novembre - 20h15 : à la Grande Salle
• 7 décembre - 18h15 : séance consacrée principalement au budget 2023

 Vous trouverez ci-dessus, pour chaque séance, les documents au fur et à mesure qu'ils seront disponibles pour le public.