Séances 2026
Les séances du Conseil communal sont publiques. Vous trouverez ci-dessous, pour chaque séance, les documents au fur et à mesure qu'ils seront disponibles pour le public.
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30 avril 2026 - Grande Salle - 20h15 Ordre du jour
Ordre du jour Procès-verbal
Procès-verbal Préavis municipaux, rapports des commissions, postulats, motions et interpellations
Préavis n°01/2026 : Projet de passerelle de mobilité douce sur le viaduc CFF de Rochettaz : phases SIA 32 à 41
Préavis 01/2026 Préavis n°02/2026 : Crédits d'études pour phases 32 à 41 - route de la Cita et chemin de la Pierreire
Préavis 02/2026 Préavis n°03/2026 : Plan d’affectation communal - Modifications sur la retranscription des lisières forestières (statiques ou évolutives) et ajout d’une surface de reboisement
Préavis 03/2026 Préavis n°04/2026 : Modification du règlement communal relatif à l’utilisation de caméras de vidéosurveillance
Préavis 04/2026 Préavis n°05/2026 : Indemnités de la Municipalité pour la législature 2026-2031
Préavis 05/2026 Postulats, motions et interpellations
Postulats, motions et interpellations Proposition du bureau du Conseil communal
Proposition bureau CC Résumé des décisions du Conseil communal soumises à référendum
Résumé des décisions Communications de la Municipalité
Communications de la Municipalité -
27 mai 2026 - Grande Salle - 20h15 Ordre du jour
Ordre du jour Procès-verbal
(Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante.)
Procès-verbal Préavis municipaux, rapports des commissions, postulats, motions et interpellations
Préavis n°06/2026 : Crédits d'études pour phases 32 à 41 Transformation - Centre de vie enfantine Les Moussaillons - Espace Cancoires et Burenoz
Préavis 06/2026 Préavis n°07/2026 : Crédit-cadre pour la rénovation des structures routières
Préavis 07/2026 Préavis n°08/2026 : Crédit-cadre pour la rénovation du réseau d’eau potable
Préavis 08-2026 Postulats, motions et interpellations
Postulats, motions et interpellations Résumé des décisions du Conseil communal soumises à référendum
Résumé des décisions Communications de la Municipalité
Communications de la Municipalité -
18 juin 2026 - Refuge des Bas-Monts - 18h30 Ordre du jour
Ordre du jour Procès-verbal
(Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante.)
Procès-verbal Préavis municipaux, rapports des commissions, postulats, motions et interpellations
Préavis n°09/2026 : Crédit complémentaire au préavis n° 04/2021 - Travaux de réhabilitation des routes des Chaffeises et du Burenoz et des infrastructures
Préavis 09-2026 Préavis n°10/2026 : Rapport de gestion 2025
Préavis 10-2026 Préavis n°11/2026 : Comptes 2025
Préavis 11-2026 Communications de la Municipalité
Communications de la Municipalité
Les dates préréservées sont :
- 26 mars - 20h15 : ANNULÉE
- 30 avril - 20h15 : à la Grande Salle
- 27 mai - 20h15 : à la Grande Salle
- 11 juin - 14h (Assermentation des nouvelles autorités) : au Temple et à la Grande Salle
- 18 juin - 18h30 : au Refuge des Bas-Monts; séance consacrée principalement à la gestion et aux comptes 2025
- 8 octobre - 20h15 : à la Grande Salle
- 5 novembre - 20h15 : à la Grande Salle
- 3 décembre - 18h30 : séance consacrée principalement au budget 2027