Séances 2026

Les séances du Conseil communal sont publiques. Vous trouverez ci-dessous, pour chaque séance, les documents au fur et à mesure qu'ils seront disponibles pour le public. 

  1. 30 avril 2026 - Grande Salle - 20h15
    Ordre du jour
    Ordre du jour
    Procès-verbal

    (Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante.)

    Procès-verbal
    Préavis municipaux, rapports des commissions, postulats, motions et interpellations

    Préavis n°01/2026 : Projet de passerelle de mobilité douce sur le viaduc CFF de Rochettaz : phases SIA 32 à 41

    Préavis 01/2026

    Préavis n°02/2026 : Crédits d'études pour phases 32 à 41 - route de la Cita et chemin de la Pierreire

    Préavis 02/2026

    Préavis n°03/2026 : Plan d’affectation communal - Modifications sur la retranscription des lisières forestières (statiques ou évolutives) et ajout d’une surface de reboisement

    Préavis 03/2026

    Préavis n°04/2026 : Modification du règlement communal relatif à l’utilisation de caméras de vidéosurveillance

    Préavis 04/2026

    Préavis n°05/2026 : Indemnités de la Municipalité pour la législature 2026-2031

    Préavis 05/2026

    Postulats, motions et interpellations

    Postulats, motions et interpellations
    Proposition du bureau du Conseil communal

     

    Proposition bureau CC
    Résumé des décisions du Conseil communal soumises à référendum
    Résumé des décisions
    Communications de la Municipalité
    Communications de la Municipalité

     

 Les dates préréservées sont :

  • 26 mars - 20h15 : ANNULÉE
  • 30 avril - 20h15 : à la Grande Salle
  • 27 mai - 20h15 : à la Grande Salle
  • 11 juin - 14h (Assermentation des nouvelles autorités) : au Temple et à la Grande Salle
  • 18 juin - 18h30 : au Refuge des Bas-Monts; séance consacrée principalement à la gestion et aux comptes 2025
  • 8 octobre - 20h15 : à la Grande Salle
  • 5 novembre - 20h15 : à la Grande Salle
  • 3 décembre - 18h30 : séance consacrée principalement au budget 2027