Séances 2024
Les séances du Conseil communal sont publiques. Vous trouverez ci-dessous, pour chaque séance, les documents au fur et à mesure qu'ils seront disponibles pour le public.
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7 mars 2024 - Grande Salle - 20h15 Ordre du jour
Ordre du jour Procès-verbal
(Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante.)
Procès-verbal Préavis municipaux, rapports des commissions, postulats, motions et interpellations
Préavis n°01/2024 : Délimitation de l'aire forestière
Préavis 01/2024 Préavis n°02/2024 : Transferts et échanges de surfaces entre parcelles privées et domaine public
Préavis 02/2024 Préavis n°03/2024 : Révision partielle du plan d'affectation communal (PACom) et annexes
Préavis 03/2024 Résumé des décisions du Conseil communal soumises à référendum
Résumé des décisions Communications de la Municipalité
Communications de la Municipalité -
25 avril 2024 - Grande Salle - 20h15 Ordre du jour
Ordre du jour Procès-verbal
(Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante.)
Procès-verbal Préavis municipaux, rapports des commissions, postulats, motions et interpellations
Préavis n°04/2024 : Réseau d’eau potable - remplacement des compteurs
Préavis 04/2024 Préavis n°05/2024 : Reconstruction de la station d’épuration (STEP) intercommunale de Pully
Préavis 05/2024 Postulats, motions et interpellations
Postulats, motions et interpellations Résumé des décisions du Conseil communal soumises à référendum
Résumé des décisions Communications de la Municipalité
Communications de la Municipalité
Les dates préréservées sont :
- 7 mars - 20h15 : à la Grande Salle
- 25 avril - 20h15 : à la Grande Salle
- 6 juin - 20h15 : à la Grande Salle
- 27 juin - 18h30 : au Refuge des Bas-Monts; séance consacrée principalement à la gestion et aux comptes 2023
- 3 octobre - 20h15 : à la Grande Salle
- 7 novembre - 20h15 : à la Grande Salle
- 5 décembre - 18h30 : séance consacrée principalement au budget 2025