Séances 2016

  1. 8 décembre 2016 - 18h15 - Grande Salle

     Ordre du jour  Procès-verbal 

     

    Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante. 

    Communications de la Municipalité, lire 


    Préavis 12/2016

    Budget

    • Budget 2017 
      • Rapport de la Commission des finances, lire

     

    D’autre part, le Conseil communal a décidé de modifier les horaires du bureau de vote, à savoir :

    • dès 2017, le bureau de vote, situé à l’administration communale (rte d’Arnier 2), sera ouvert de 10h00 à 11h00, le jour officiel du scrutin. La dernière levée de la boîte aux lettres située également à la rte d’Arnier 2 aura lieu également à 11h00. Cette modification prendra effet lors du scrutin du 12 février 2017.

    Cette décision n’est pas soumise à référendum.

    Résumé des décisions, lire

     

  2. 3 novembre 2016 - 20h15 - Grande Salle de Belmont

     

     Ordre du jour  Procès-verbal 

     

    Communications de la Municipalité, lire

     Préavis 10/2016

    • Parcelle privée 156 : travaux de remise en état suite à glissements de terrain 
      • Rapport de la Commission technique, lire
      • Rapport de la Commission des finances, lire

    Préavis 11/2016

    • Arrêté d’imposition pour l’année 2017 
      • Rapport de la Commission des finances, lire
    Résumé des décisions, lire

     

     

  3. 29 septembre 2016 - 20h15 - Grande Salle de Belmont

     Ordre du jour Procès-verbal

     

    Communications de la Municipalité, lire 

     Préavis 07/2016

    • Financement du déficit d'exploitation du Centre Intercommunal de Glace de Malley - CIGM Reconduction de la participation de notre commune pour les années 2016 – 2021 (actuelle législature)
      • Rapport de la Commission technique, lire
      • Rapport de la Commission des finances, lire

    Préavis 08/2016

    • Crédit d’investissement – sécurisation du Flonzel, tronçon supérieur
      • Rapport de la Commission technique, lire
      • Rapport de la Commission des finances, lire

    Préavis 09/2016

    • Demande de crédit pour l’octroi d’une subvention d’investissement à la paroisse de Saint Nicolas de Flüe
      • Rapport de la Commission technique, lire
      • Rapport de la Commission des finances, lire
    Résumé des décisions, lire

     

  4. 25 août 2016 - 20h15 - Grande Salle de Belmont

     Ordre du jour  Procès-verbal 

     

    Communications de la Municipalité, lire 


     Préavis 06/2016

    • Attribution de compétences à la Municipalité pour la législature 2016-2021 - Règlement spécial / Annexe au règlement du Conseil communal 
      • Rapport de la Commission des finances, lire
    Résumé des décisions, lire

     

  5. 30 juin 2016 - 18h30 - Refuge des Bas-Monts

     Ordre du jour  Procès-verbal 

     

    Communications de la Municipalité, lire 
    Allocution de fin de législature, lire

     

     Préavis 05/2016

    • Préavis Comptes 2015 
    • Comptes 2015, annexe au préavis, lire
    • Comptes par nature, annexe aux comptes, lire
    • Bilan, annexe aux comptes, lire
      • Rapport de la Commission des finances, lire

    Gestion 2015

    • Rapport de la Commission de gestion, lire
    Résumé des décisions, lire

     

  6. 28 juin 2016 - 17h30 - Temple et Grande Salle de Belmont

     

    Assermentation des autorités pour la législature 2016-2021

      Programme   

    Allocution de législature, lire 
    Procès-verbal assermentation, lire
    Procès-verbal séance, lire

     

     

  7. 26 mai 2016 - 20h15 - Grande Salle de Belmont

     Ordre du jour  Procès-verbal 

    Communications de la Municipalité, lire 

     Préavis 01/2016

    • Traitements et vacations de la Municipalité pour la législature 2016-2021
      • Rapport de la Commission des finances, lire

    Préavis 02/2016

    • Assainissement secteur Louche / Combe
    • Plan de secteur, annexe au préavis, lire
    • Plan assainisssement, annexe au préavis, lire
      • Rapport de la Commission technique, lire
      • Rapport de la Commission des finances, lire

    Préavis 03/2016

    • Nouveau règlement communal sur la distribution de l’eau potable et nouvelle structure de taxes
    • Règlement sur la distribution de l'eau, annexe au préavis, lire
    • Annexe Règlement sur la distribution de l'eau, lire
      • Rapport de la Commission technique, lire

    Préavis 04/2016

    • Nouveau règlement communal sur l’évacuation et le traitement des eaux et nouvelle structure de taxes
    • Règlement communal sur l’évacuation et le traitement des eaux et nouvelle structure de taxes, annexe au préavis, lire
    • Annexe au règlement communal sur l’évacuation et le traitement des eaux et nouvelle structure de taxes, lire
      • Rapport de la Commission technique, lire

     Proposition du bureau

    • relative aux indemnités du Conseil communal pour la législature 2016-2021 
    Résumé des décisions, lire