Les séances du Conseil communal sont publiques. La population est invitée à y assister sous réserve des mesures sanitaires en vigueur lors de la séance.

 

  1. 7 octobre 2021 - 20h15 - Salle de Gym d'Arnier
    Au vu des mesures sanitaires, cette séance aura lieu à 20h15 à la Salle de gym du Collège d'Arnier  

     Ordre du jour          

    Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante. 

       

    Préavis 06/2021 

     

    Préavis 07/2021 

     

    Préavis 08/2021 

     

     

    Communications de la Municipalité, lire (disponible le 8 octobre)

    Résumé des décisions, lire (disponible le 8 octobre)

     

     

     

  2. 24 juin 2021 - 20h15 - Salle de gym d'Arnier - sur invitation

    Au vu des mesures sanitaires, cette séance a eu lieu à 20h15 à la Salle de gym du Collège d'Arnier.

    Vu la capacité maximale autorisée pour la salle, seuls les nouvelles conseillères et les nouveaux conseillers élu(e)s ont été invités à assister à cette séance.

     

    Ordre du jour    

     

    Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante. 

     

    Préavis 05/2021 - Comptes 2020 

     

     Rapport de gestion 2020 

     

    Communications de la Municipalitélire
    Résumé des décisionslire

     

     

     

     

     

     

     

  3. 22 juin 2021- 17h00 - Assermentation - Salle de gym d'Arnier - sur invitation

     

    Assermentation des autorités pour la législature 2021-2026

      Programme   

     

    Procès-verbal de la partie présidée par M. le Préfet

    Procès-verbal de la 2ème partie présidée par le Président du Conseil communal (disponible dès le 8 octobre une fois validé)

    Elections diverses au bureau et dans les commissions

     Ci-dessous quelques photos prises par M. Torjman et Mlle Fogoz

     

     

     

     

     

  4. 27 mai 2021 - 20h15 - Salle de Gym d'Arnier - public max 25 personnes

    Au vu des mesures sanitaires, cette séance a eu lieu à 20h15 à la Salle de gym du Collège d'Arnier. Le public, limité à 25 personnes, était accueilli sur les gradins.

     

     Ordre du jour        Procès-verbal

     

    L'ordre du jour a été modifié avec l'ajout d'un point :

    • 6. : réponse de la Municipalité au postulat de M. Jean-Pierre Bolay
    • 7. : Divers et propositions individuelles

     

     

      Préavis 04/2021 

    Postulat
    Communications de la Municipalitélire
    Résumé des décisionslire

     

  5. 29 avril 2021 - 20h15 - Salle de Gym d'Arnier - sans public
    Au vu des mesures sanitaires, cette séance a eu lieu à 20h15 à la Salle de gym du Collège d'Arnier  

     Ordre du jour        Procès-verbal  

     

    L'ordre du jour a été modifié avec l'ajout d'un point :

    • 9 : Postulat de M. Jean-Pierre Bolay
    • 10 : Divers et propositions individuelles

     

     

    Préavis 01/2021 

     

    Préavis 02/2021 

     

    Préavis 03/2021 

     

    Proposition du bureau relative aux indemnités du Conseil communal
    pour la législature 2021-2026

     

     

    Communications de la Municipalitélire
    Résumé des décisions, lire

     

     

     

 

Les dates suivantes préréservées pour 2021 sont :

  • 7 octobre - 20h15 - salle de gym d'Arnier
  • 4 novembre - annulée
  • 9 décembre - 18h15 : séance consacrée principalement au budget 2022

Le lieu de la séance ainsi que l'horaire sont à déterminer/confirmer en fonction des mesures sanitaires 

Vous trouverez ci-dessus, pour chaque séance, les documents au fur et à mesure qu'ils seront disponibles pour le public.