Les séances du Conseil communal sont publiques. La population est invitée à y assister sous réserve des mesures sanitaires en vigueur lors de la séance.

1. 9 décembre 2021 - 18h15 - Salle de gym d'Arnier - certificat COVID exigé pour le public et la presse

   Au vu des mesures sanitaires, cette séance a eu lieu à 18h15 à la Salle de gym du Collège d'Arnier et le certificat COVID est exigé pour le public et la presse 

    Ordre du jour          

   Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante. 

      

   Préavis 09/2021 

   • Budget 2022

     • Préavis 09/2021, lire

     • Budget 2022, lire

     • Recueil des remarques au budget 2022, lire

       • Rapport de la Commission des finances lire

     

   Communications de la Municipalité lire

   Résumé des décisions lire

    

    

    

2. 7 octobre 2021 - 20h15 - Salle de Gym d'Arnier

   Au vu des mesures sanitaires, cette séance a eu lieu à 20h15 à la Salle de gym du Collège d'Arnier  

    Ordre du jour     Procès-verbal     

   Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante. 

      

   Préavis 06/2021 

   • Demande de crédit extrabudgétaire 2021 pour couvrir le supplément de la Participation à la cohésion sociale (PCS), la péréquation directe et à la Réforme policière 2020

     • Rapport de la Commission des finances

   Préavis 07/2021 

   • Attribution de compétences à la Municipalité pour la législature 2021-2026 – règlement spécial – Annexe au Règlement du Conseil communal
     

     • Rapport de la Commission des finances

    

   Préavis 08/2021 

   • Arrêté d’imposition pour les années 2022 à 2026
     

   • Rapport de la Commission des finances
     

     

   Communications de la Municipalité 

    Résumé des décisions

    

    

    

3. 24 juin 2021 - 20h15 - Salle de gym d'Arnier - sur invitation

   Au vu des mesures sanitaires, cette séance a eu lieu à 20h15 à la Salle de gym du Collège d'Arnier.

   Vu la capacité maximale autorisée pour la salle, seuls les nouvelles conseillères et les nouveaux conseillers élu(e)s ont été invités à assister à cette séance.

    

   Ordre du jour    Procès-verbal

    

   Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante. 

    

   Préavis 05/2021 - Comptes 2020 
   

   • Comptes 2020- Préavis 05/2021

   • Fascicule sur les comptes

   • Recueil des remarques aux comptes
     

   • • Rapport de la Commission des Finances

    

    Rapport de gestion 2020 
   

   • Rapport de gestion de la Municipalité pour l'année 2020

   • • Rapport de la Commission de Gestion
       

    

   Communications de la Municipalité, lire

   Résumé des décisions, lire

    

    

    

    

    

    

    

4. 22 juin 2021- 17h00 - Assermentation - Salle de gym d'Arnier - sur invitation

    

   Assermentation des autorités pour la législature 2021-2026

     Programme   

    

   Procès-verbal de la partie présidée par M. le Préfet

   Procès-verbal de la 2ème partie présidée par le Président du Conseil communal 

   Elections diverses au bureau et dans les commissions

    Ci-dessous quelques photos prises par M. Torjman et Mlle Fogoz

   Photos

   

   

   

   

   

   

   

   

   

   

   

   

   

   

   

    

    

    

    

    

5. 27 mai 2021 - 20h15 - Salle de Gym d'Arnier - public max 25 personnes

   Au vu des mesures sanitaires, cette séance a eu lieu à 20h15 à la Salle de gym du Collège d'Arnier. Le public, limité à 25 personnes, était accueilli sur les gradins.

    

    Ordre du jour        Procès-verbal

    

   L'ordre du jour a été modifié avec l'ajout d'un point :

   • 6. : réponse de la Municipalité au postulat de M. Jean-Pierre Bolay
   • 7. : Divers et propositions individuelles

    

    

     Préavis 04/2021 

   • Travaux de réhabilitation des routes des Chaffeises et du Burenoz et des infrastructures
     • Rapport de la Commission technique
     • Rapport de la Commission de finances

   Postulat

   • Lors de séance du Conseil communal du 29 avril, M. le Conseiller Jean-Pierre Bolay a déposé un postulat.
     • Postulat
     • Réponse de la Municipalité

   Communications de la Municipalité, lire

   Résumé des décisions, lire

    

6. 29 avril 2021 - 20h15 - Salle de Gym d'Arnier - sans public

   Au vu des mesures sanitaires, cette séance a eu lieu à 20h15 à la Salle de gym du Collège d'Arnier  

    Ordre du jour        Procès-verbal  

    

   L'ordre du jour a été modifié avec l'ajout d'un point :

   • 9 : Postulat de M. Jean-Pierre Bolay
   • 10 : Divers et propositions individuelles

    

    

   Préavis 01/2021 

   • SDIS Ouest-Lavaux : mise à jour du règlement intercommunal

     • Rapport de la Commission
       

    

   Préavis 02/2021 

   • Règlement sur les inhumations et le cimetière - Modifications
     

     • Rapport de la Commission
       

    

   Préavis 03/2021 

   • Indemnités de la Municipalité pour la législature 2021-2026
     

   • Rapport de la Commission 
     

    

   Proposition du bureau relative aux indemnités du Conseil communal
   pour la législature 2021-2026

    

    

   Communications de la Municipalité, lire

   Résumé des décisions, lire

    

    

    

Les dates suivantes préréservées pour 2021 sont :

• 9 décembre - 18h15 : séance consacrée principalement au budget 2022

Le lieu de la séance ainsi que l'horaire sont à déterminer/confirmer en fonction des mesures sanitaires 

Vous trouverez ci-dessus, pour chaque séance, les documents au fur et à mesure qu'ils seront disponibles pour le public.