Les séances du Conseil communal sont publiques.

La population est invitée à y assister.

Vous trouvez ci-dessous, pour chaque séance, les documents au fur et à mesure qu'ils sont disponibles pour le public.

Voici les dates retenues pour l'année 2019

2 mai : PPA Coulette 2 (cliquez ci-dessous)

27 juin : Gestion et comptes 2018 (cliquez ci-dessous)

  1. 27 juin 2019 - 18h30 - Refuge des Bas-Monts

     

    Ordre du jour     

     

    Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante. 

    Préavis 02/2019  

    • Comptes 2018
      • Fascicule sur les comptes, lire
      • Recueil des remarques aux comptes, lire
      • Bilan, lire
      • Résumé par nature, lire
      • Résumé, lire
        • Rapport de la Commission des Finances, lire

     

     Rapport de gestion 2018 

    • Rapport de gestion de la Municipalité pour l'année 2018
    • Rapport de la Commission de Gestion, lire

     

    Préavis 03/2019  

    • Demande de crédit extrabudgétaire 2019 pour couvrir le supplément Facture sociale 2018, dont à déduire retour sur : Péréquation directe 2018 et Réforme policière 2018

      • Rapport de la Commission des Finances, lire

     

    Communications de la Municipalité, lire
    Résumé des décisions, lire
  2. 2 mai 2019 - 20h15 - Grande Salle de Belmont

     Ordre du jour  Procès-verbal

     

    Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante. 

     

    Préavis 01/2019 

    • Plan d’affectation (PA) « La Coulette 2 » remplaçant le Plan partiel d’affectation (PPA) « La Coulette » 

      • Rapport de la Commission technique, lire
      • Rapport de la CCU, lire
    • Communications de la Municipalité, lire
    • Résumé des décisions, lire

31 octobre : déplacée au 14 novembre pour traiter la "Révision partielle du Plan d'affectation communal (PA)" (ansiennement PGA)

5 décembre : Budget 2020