Les séances du Conseil communal sont publiques.

La population est invitée à y assister.

Vous trouvez ci-dessous, pour chaque séance, les documents au fur et à mesure qu'ils sont disponibles pour le public.

Voici les dates 2019

 

  1. 14 novembre 2019 - 20h15 - Grande Salle

     Ordre du jour 

     

    Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante. 

     

    Conformément aux articles 107 et ss de la loi du 16 mai 1989 sur l'exercice des droits politiques (LEDP), la Municipalité de Belmont-sur-Lausanne porte à la connaissance des électrices et électeurs que, lors de la séance du 14 novembre 2019 le CONSEIL COMMUNAL (47 membres présents) a pris acte, conformément à l’art. 87 du Règlement du Conseil communal de 2015, du retrait, par la Municipalité, du

    Préavis municipal 04/2019 du 2 septembre 2019
    Révision partielle du plan d’affectation communal (PA)

    En effet, après une discussion nourrie, la Municipalité a pris acte que les membres du Conseil communal désiraient plus de temps pour se prononcer sur cet objet important pour l’avenir de la commune.

    La Bureau du Conseil communal, en collaboration avec la Municipalité, examinera les solutions possibles pour une implication plus importante des membres du Conseil communal dans l’étude de ce dossier avant le dépôt d’un nouveau préavis.

     

    Résumé des décisions, lire

    Communications de la Municipalitélire

     

     

     

  2. 27 juin 2019 - 18h30 - Refuge des Bas-Monts

     

    Ordre du jour     Procès-verbal

     

    Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante. 

    Préavis 02/2019  

    • Comptes 2018
      • Fascicule sur les comptes, lire
      • Recueil des remarques aux comptes, lire
      • Bilan, lire
      • Résumé par nature, lire
      • Résumé, lire
        • Rapport de la Commission des Finances, lire

     

     Rapport de gestion 2018 

    • Rapport de gestion de la Municipalité pour l'année 2018
    • Rapport de la Commission de Gestion, lire

     

    Préavis 03/2019  

    • Demande de crédit extrabudgétaire 2019 pour couvrir le supplément Facture sociale 2018, dont à déduire retour sur : Péréquation directe 2018 et Réforme policière 2018

      • Rapport de la Commission des Finances, lire

     

    Communications de la Municipalité, lire
    Résumé des décisions, lire
  3. 2 mai 2019 - 20h15 - Grande Salle de Belmont

     Ordre du jour  Procès-verbal

     

    Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante. 

     

    Préavis 01/2019 

    • Plan d’affectation (PA) « La Coulette 2 » remplaçant le Plan partiel d’affectation (PPA) « La Coulette » 

      • Rapport de la Commission technique, lire
      • Rapport de la CCU, lire
    • Communications de la Municipalité, lire
    • Résumé des décisions, lire

14 novembre pour traiter la "Révision partielle du Plan d'affectation communal (PA)" (ansiennement PGA)

5 décembre : Budget 2020