Les séances du Conseil communal sont publiques.

La population est invitée à y assister.

Vous trouvez ci-dessous, pour chaque séance, les documents au fur et à mesure qu'ils sont disponibles pour le public.

 

  1. 6 décembre 2018 - 18h15 - Grande Salle

     Ordre du jour   

     

    Les communications de la Municipalité, les rapports des commissions ainsi que le résumé des décisions sont publiés le lendemain de la séance concernée.

    Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante. 

     

      Préavis 05/2018 - Budget 2019 

    Communications de la Municipalité, lire
    Résumé des décisions, lire
  2. 15 novembre 2018 - 20h15 - Grande Salle

     Ordre du jour   Procès-verbal

     

    Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante. 

     

    Préavis 04/2018

    • Arrêté d’imposition pour les années 2019, 2020 et 2021
      • Rapport de la Commission des finances, lire 

     

    Communications de la Municipalité, lire
    Résumé des décisions, lire
    Arrêté d'imposition validé par le Service des Communes et du Logement, lire
  3. 28 juin 2018 - 18h30 - Refuge des Bas-Monts

    Ordre du jour Procès-verbal

     Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante. 

    Préavis 02/2018
    • Comptes 2017
      • Fascicule sur les comptes, lire
      • Bilan, lire
      • Comptes par nature, lire
      • Comptes récapitulatif, lire
        • Rapport de la Commission, lire

     

     Rapport de gestion 2017

    • Rapport de gestion de la Municipalité pour l'année 2017 
      • Rapport de la Commission de gestion, lire

     

     Préavis 03/2018

    • Crédit de travaux - Réfection ponts sur la Paudèze

      • Rapport de la Commission des finances, lire
      • Rapport de la Commission technique, lire

      

    Communications de la Municipalité, lire
    Résumé des décisions, lire
  4. 15 février 2018 - 20h15 - Grande Salle de Belmont

     Ordre du jour     Procès-verbal  

     

     

     

    Préavis 01/2018 

    • Fusion ORPC Lavaux-Oron - Adoption des statuts de l’Association intercommunale de l’ORPC du District de Lavaux-Oron
    • Rapport de la CCAR, lire

     

    Communications de la Municipalité, lire
    Résumé des décisions, lire

 

Voici les autres dates retenues pour l'année 2018

  • 31 mai (date annulée)
  • 28 juin : Gestion et comptes 2017
  • 27 septembre (date annulée)
  • 11 octobre (date annulée)
  • 15 novembre (précédemment fixée au 1er novembre) : Arrêté imposition 2019 - 2020 et 2021
  • 6 décembre : Budget 2019