Les séances du Conseil communal sont publiques.

La population est invitée à y assister.

Vous trouvez ci-dessous, pour chaque séance, les documents au fur et à mesure qu'ils sont disponibles pour le public.

La prochaine séance aura lieu le 7 décembre 2017
 
  1. 2 novembre 2017 - 20h15 - Grande Salle

     Ordre du jour  Procès-verbal 

     

    Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante. 

    Communications de la Municipalité, lire 


     Préavis 07/2017

    • Parcelle n° 315 - Adoption du plan partiel d’affectation « PPA Rue des Corbaz »
      • Rapport de la Commission, lire

     


     Préavis 08/2017

    • Arrêté d'imposition pour l'année 2018 
      • Rapport de la Commission, lire

     

    Résumé des décisions, lire

     

  2. 29 juin 2017 - Refuge des Bas-Monts - 18h30

     Ordre du jour  Procès-verbal 

     

    Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante. 

    Communications de la Municipalité, lire


     Préavis 05/2017 

    • Comptes 2016 
      • Fascicule sur les comptes, lire
      • Bilan, lire
      • Centres de charges, lire
      • Graphique dépenses, lire
        • Rapport de la Commission, lire
        • Réponse de la Municipalité à la question écrite de la CoFin, lire


     Préavis 06/2017 

    • Préavis urgent : Demande de crédit extrabudgétaire pour le financement des salaires du personnel du CVE « Les Moussaillons » 

      • Rapport de la Commission des finances, lire


     Rapport de gestion 2016

    • Rapport de gestion de la Municipalité pour l'année 2016 
      • Rapport de la Commission de gestion, lire
    Résumé des décisions, lire

     

  3. 27 avril 2017 - 20h15 - Grande Salle de Belmont

     Ordre du jour  Procès-verbal 

    Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante.  

     

      Préavis 03/2017

     

     Préavis 04/2017

     

    Communications de la Municipalité, lire
    Décisions, lire
    Approbation cantonale, lire
    Publication, lire
  4. 16 février 2017 - 20h15 - Grande Salle de Belmont

     Ordre du jour  Procès-verbal 

       

     

     Préavis 01/2017

     Ce préavis a été amendé, voir le document ci-dessous "Décisions"


     Préavis 02/2017

     

    Communications de la Municipalité, lire
    Décisions, lire