Les séances du Conseil communal sont publiques.

La population est invitée à y assister.

Vous trouvez ci-dessous, pour chaque séance, les documents au fur et à mesure qu'ils sont disponibles pour le public.

 

  1. 27 avril 2017 - 20h15 - Grande Salle de Belmont

     Ordre du jour  Procès-verbal 

    Le procès-verbal n'est publié qu'une fois qu'il a été approuvé, soit le lendemain de la séance suivante.  

     

      Préavis 03/2017

     

     Préavis 04/2017

     

    Communications de la Municipalité, lire
    Décisions, lire
  2. 16 février 2017 - 20h15 - Grande Salle de Belmont

     Ordre du jour  Procès-verbal 

       

     

     Préavis 01/2017

     Ce préavis a été amendé, voir le document ci-dessous "Décisions"


     Préavis 02/2017

     

    Communications de la Municipalité, lire
    Décisions, lire