Préavis et rapports des commissions

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Vous pouvez également accéder :

  1. 2015

     

    No du préavis
    Titre du préavis
    Traité en séance
    du CC du

    01/2015

    Règlement sur les inhumations et le cimetière

    19.02.2015

    02/2015

    Crédit complémentaire PGA

    19.02.2015

    03/2015

    Demande de crédit d’étude - Sécurisation du Flonzel, tronçon supérieur

    30.04.2015

    04/2015

    Demande de crédit pour le déplacement de la cafétéria dans le grand hall de l’administration et la création d’un nouveau bureau

    30.04.2015

    05/2015

    Demande de crédit extrabudgétaire pour l’extension du centre de vie enfantine « Les Moussaillons »

    30.04.2015

    06/2015

    Participation aux charges d’exploitation du nouveau Centre sportif de Malley (ex CIGM)

    30.04.2015

    07/2015

    Crédit d’étude - Expertise et travaux d'entretien des ponts sur la Paudèze

    04.06.2015

    08/2015

    Nouveau Règlement du Conseil communal

    04.06.2015

    09/2015

    Comptes 2014

    25.06.2015

    10/2015

    Convention Entente intercommunale en matière scolaire pour les établissements primaire et secondaire de Pully, Paudex et Belmont-sur- Lausanne

    08.10.2015

    11/2015

    Règlement du Conseil d’établissement des établissements primaire et secondaire de l’Entente intercommunale scolaire de Pully, Paudex et Belmont-sur-Lausanne

    08.10.2015

    12/2015

    Remplacement de la conduite d’eau potable au chemin de Villars

    08.10.2015

    13/2015

    Règlement communal relatif à l'utilisation de caméras de vidéosurveillance

    05.11.2015

    14/2015

    Crédit d’étude pour la requalification, l’assainissement des équipements et du bruit des routes des Monts-de-Lavaux, du Burenoz et des Chaffeises

    05.11.2015

    15/2015

    Budget 2016

    03.12.2015

  2. 2014

     

    No du préavis
    Titre du préavis
    Traité en séance
    du CC du

    01/2014

    Refonte du site Internet officiel de la Commune de Belmont et acquisition d'un nouveau système informatique de gestion de contenu web (CMS) – Renouvellement du « parc » informatique

    13.02.2014

    02/2014

    Demande de crédit pour financer notre participation à l’assainissement de la butte du stand de Volson de Pully

    13.02.2014

    03/2014

    850ème anniversaire de la Commune de Belmont / Festivités & Inauguration de la 3ème étape du Centre scolaire & Livre sur Belmont

    13.02.2014

    04/2014

    Stationnement sur le domaine public – Règlement sur le stationnement privilégié des résidents et autres ayants droit (« macarons »)

    13.02.2014

    05/2014

    Création de couverts à conteneurs (Signal, Ecaravez et Courtillet)

    08.05.2014

    06/2014

    Parking Arnier – Réfection du bitume et marquage

    08.05.2014

    07/2014

    Règlement et tarifs des émoluments pour les actes administratifs du Contrôle des habitants et du Greffe municipal

    08.05.2014

    08/2014

    Comptes 2013

    26.06.2014

    09/2014

    Rte du Signal/Ch. des Dailles : Création d’un Eco-point

    02.10.2014

    10/2014

    Règlement sur les transports scolaires

    02.10.2014

    11/2014

    Règlement concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire lié à des mesures d'aménagement du territoire

    02.10.2014

    12/2014

    Budget 2015

    04.12.2014

     

     

  3. 2013

     

    No du préavis
    Titre du préavis
    Traité en séance
    du CC du

    01/2013

    Demande de crédit de rénovation et de construction pour la réfection des couverts à fontaine du Coin d’En Haut, du Coin d’En Bas et du Coin des Corbaz avec construction d’un abri à conteneurs

    25.04.2013

    02/2013

    Révision du Règlement sur la gestion des déchets

    25.04.2013

    03/2013

    Comptes communaux

    27.06.2013

    04/2013

    Règlement communal sur les taxes à percevoir en application de la loi sur les auberges et débits de boissons (LADB)

    30.05.2013

    05/2013

    Fusion des SDIS Porte de Lavaux et La Paudèze sous la dénomination SDIS Ouest-Lavaux

    30.05.2013

    06/2013

    Loyers de la Maison Pasche, aide individuelle

    27.06.2013

    07/2013

    Abrogation du Règlement communal de police de la Commune de Belmont-sur-Lausanne, entré en vigueur le 1er novembre 1989

    10.10.2103

    08/2013

    Règlement sur les transports scolaires

    10.10.2103

    09/2013

    Arrêté d’imposition 2014-2016

    10.10.2103

    10/2013

    Extension du collège 3ème étape : demande de crédit pour travaux et achat de mobilier complémentaires

    10.10.2103

    11/2013

    Budget 2014

    05.12.2013

     

     

  4. 2012

     

    No du préavis
    Titre du préavis
    Traité en séance
    du CC du

    01/2012

    Maison Pasche : Demande de crédit de rénovation et de transformation

    23.02.2012

    02/2012

    Bâtiment de l’Auberge communale : demande de crédit de rénovation et de transformation

    23.02.2012

    03/2012

    Extension du collège 3ème étape : demande crédit de construction

    03.05.2012

    04/2012

    Préavis sur les comptes 2011

    28.06.2012

    05/2012

    Création d’une servitude publique de passage à pied entre le Chemin des Gottes et le Chemin de la Louche

    27.09.2012

    06/2012

    Transports Lausannois : création de la ligne 49 (par le Burenoz)

    27.09.2012

    07/2012

    Arrêté d’imposition 2013-2014

    27.09.2012

    08/2012

    Budget 2013

    06.12.2012

     

     

     

  5. 2011

     

    No du préavis
    Titre du préavis
    Traité en séance
    du CC du

    01/2011

    Création d'une association de communes entre les Communes de Pully, Paudex, Savigny et Belmont-sur-Lausanne, sous la dénomination « Sécurité Est Lausannois »

    03.03.2011

    02/2011

    Demande de crédit pour le réaménagement de la route de la Louche – 3ème étape

    03.03.2011

    03/2011

    Demande de crédit pour la reconstruction du refuge de « Malatête »

    03.03.2011

    04/2011

    Comptes 2010

    30.06.2001

    05/2011

    Demande de crédit extrabudgétaire pour des travaux d’entretien routier

    26.05.2011

    06/2011

    Rte du Burenoz – Entrée zone densifiée

    26.05.2011

    07/2011

    Temple St-Martin : demande de crédit pour le changement des radiateurs et d’un crédit extrabudgétaire pour l’installation d’une ouverture programmée

    26.05.2011

    08/2011

    Bâtiment de l’Auberge communale : Demande d’un crédit d’étude pour la rénovation

    30.06.2001

    09/2011

    Attribution de compétences à la Municipalité pour la législature 2011-2016- Règlement spécial / Annexe au règlement du Conseil communal

    25.08.2011

    10/2011

    Plafond d'endettement et de cautionnement pour la législature 2011-2016 - Autorisation d'emprunter

    25.08.2011

    11/2011

    Financement du déficit d'exploitation du Centre Intercommunal de Glace de Malley – CIGM - Reconduction de la participation de notre commune pour les années 2012 – 2016 (actuelle législature)

    03.11.2011

    12/2011

    Prélèvement de taxes communales sur la consommation d'électricité

    03.11.2011

    13/2011

    Budget 2012

    01.12.2011

     

     

  6. 2010

     

    No du préavis
    Titre du préavis
    Traité en séance
    du CC du

    01/2010

    Raccordement du réservoir de “La Métraude” au réseau d'Eauservice Lausanne, création d’un chemin d’accès au réservoir et de 2 places de parking, création d’une chambre de comptage et radiation d’une servitude

    18.02.2010

    02/2010

    Changement de la conduite d'eau potable sous la Route du Burenoz, entre le chemin du Stand et les immeubles 17-21, réfection du trottoir et mise en place de tubes électriques en attente

    18.02.2010

    03/2010

    "Acquisition auprès d'EauService Lausanne d'un volume de réserve sur le réservoir de "Vers-chez-les-Blanc"

    29.04.2010

    04/2010

    Route du Signal, tronçon supérieur – Demande de crédit complémentaire

    27.05.2010

    05/2010

    Route de la Louche – Emprise de réfection

    27.05.2010

    06/2010

    Comptes communaux 2009

    24.06.2010

    07/2010

    Adoption du Règlement relatif à l’autorisation d’exécuter des installations intérieures de gaz

    07.10.2010

    08/2010

    Abrogation du « Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles » de 1983 – Adoption du nouveau « Règlement sur la protection des données personnelles »

    07.10.2010

    09/2010

    Crédit extrabudgétaire pour régulariser les dépenses imputées sur le compte 9170.28 du préavis 12/2006 SIGIP  

    07.10.2010

    10/2010

    Demande de crédit d’étude pour la réhabilitation de la Maison Pasche

    04.11.2010

    11/2010

    Traitements et vacations de la Municipalité pour la législature 2011-2016

    04.11.2010

    12/2010

    Budget 2011

    02.12.2010

     

     

  7. 2009

     

    No du
    préavis
    Titre du préavis
    Traité en séance
    du CC du

    01/2009

    Abrogation du règlement pour la fourniture d'énergie électrique du 1er janvier 1969 modifié le 1er avril 1993 et Prorogation de l'article 22 dudit règlement

    23.04.2009

    02/2009

    Règlement communal sur la taxe de séjour et adhésion à l’association Promotion Pully Paudex (PPP)

    23.04.2009

    03/2009

    Temple St-Martin - Demande de crédit pour la réfection de la façade Ouest, du sous-œuvre du porche, du parvis, de la peinture des parties boisées,
    des bancs et travaux annexes

    23.04.2009

    04/2009

    Remplacement du véhicule « CARRARO » des Services extérieurs

    28.05.2009

    05/2009

    Plan directeur communal de gestion des déchets

    28.05.2009

    06/2009

    Comptes 2008

    25.06.2009

    07/2009

    Changement de la conduite d'eau potable sous la RC 773à la hauteur de l'hôtel-restaurant “le Belmont”

    25.06.2009

    08/2009

    Extension du collège 3ème étape - Demande de crédit complémentaire pour l’étude de la création de locaux supplémentaires (chaufferie, abri de protection civile ou local de rangement, 2ème appartement de fonction)

    25.06.2009

    09/2009

    Demande de crédit extrabudgétaire pour la mise en service de la nursery-garderie

    03.09.2009

    10/2009

    Préavis d’intention pour la reconstruction du refuge forestier « Malatête »

    03.09.2009

    11/2009

    Aménagement du sentier des Cancoires - Création du portail Est - Création d’un ralentisseur au carrefour RC773 / Ch. Des Pralets

    03.09.2009

    12/2009
    Préavis retiré

    Complément au préavis 11/2009 - Création d’un ralentisseur

    Préavis retiré

    13/2009

    Crédit d’étude - Rte de la Louche 3ème étape

    08.10.2009

    14/2009

    Réseau d’eau potable & Réseau électrique – Bouclage Rueyres/Travers-Bancs

    08.10.2009

    15/2009

    Arrêté d'imposition 2010/2012

    08.10.2009

    16/2009

    Budget 2010

    03.12.2009

     

     

  8. 2008

     

    No du
    préavis
    Titre du préavis
    Traité en séance
    du CC du

    01/2008

    Adhésion à l'Association de communes de la région lausannoise pour la réglementation du service des taxis

    10.04.2008

    02/2008

    Prise de participation dans le capital des Sociétés Vaud Fribourg TV SA et Cinéprod SA

    10.04.2008

    03/2008

    Remplacement du véhicule "AEBI" des Services extérieurs

    10.04.2008

    04/2008

    Nouveau Règlement du Conseil communal de la Commune de Belmont-sur-Lausanne

    08.05.2008

    05/2008

    Route du Signal, tronçon supérieur Aménagements routiers, construction d’un trottoir, Assainissement, Eau potable, Electricité

    29.05.2008

    06/2008

    Demande de crédit complémentaire pour finaliser l'étude de l'extension du Collège – 3ème étape

    29.05.2008

    07/2008

    Comptes communaux 2007

    26.06.2008

    08/2008

    Route des Monts-de-Lavaux - Aménagement du portail d'entrée Ouest - Création de places de parc - Remplacement de la conduite d'eau potable et de défense incendie

    26.06.2008

    09/2008

    Demande de crédit de construction « Espace Cancoires » - parcelle 275

    02.10.2008

    10/2008

    Adhésion à l’Association du réseau d’accueil de jour de Pully, Paudex, Belmont, Lutry

    06.11.2008

    11/2008

    Nouveaux noms sur le territoire communal « Noms de rues »

    06.11.2008

    12/2008

    Budget 2009

    04.12.2008

     

     

  9. 2007

     

    No du
    préavis
    Titre du préavis
    Traité en séance
    du CC du

    01/2007

    Abrogation des PPA fixant la limite des constructions pour les chemins de la Mouette et de Champ Pevy

    08.03.2007

    02/2007

    Adoption des nouveaux statuts de l'Association Régionale pour l'Action Sociale (RAS) de la région Est lausannois - Oron - Lavaux

    08.03.2007

    03/2007

    Financement du déficit d'exploitation du Centre Intercommunal de Glace de Malley - CIGM

    03.05.2007

    04/2007

    PQ "En Arnier II" - Anciennement légalisé sous PQ « En Arnier », zone « en Arnier-Terasses »

    03.05.2007

    05/2007

    Réseau d'eau potable - Modification de la prise d'eau sur les conduites de transport de la Ville de Lausanne - Sécurisation et rénovation du bâtiment de la STAP Mouette - Sécurisation des réservoirs

    03.05.2007

    06/2007

    Comptes communaux 2006

    28.06.2007

    07/2007

    Préavis d'intention - Stationnement automobile sur le territoire de Belmont "Un cheval = une écurie"

    31.05.2007

    08/2007

    Chemin de Chatruffe - Travaux d'entretien routiers - Prolongation du drainage - Marquage d'un cheminement piétonnier

    28.06.2007

    09/2007

    PPA Coin d'En Haut

    31.05.2007

    10/2007

    Demande de crédit pour la construction d'une école de trois classes à Kera Douré au Burkina Faso

    28.06.2007

    11/2007

    Demande de crédit complémentaire pour la réhabilitation et l’agrandissement de la Grande Salle - Demande de crédit pour l’achat de mobilier

    28.06.2007

    12/2007

    Arrêté d'imposition 2008-2009

    04.10.2007

    13/2007

    Aménagements routiers, eau potable, Ecopoint – Champ Pevy, Blessoney, Léchire, Engoliau

    04.10.2007

    14/2007

    Préavis d'intention "ESPACE CANCOIRES" - parcelle N°275

    04.10.2007

    15/2007

    Résultat intermédiaire de l'étude pour l'extension du collège 3ème étape - Demande de crédit pour le réaménagement du préau intérieur de l'ancien collège en deux nouvelles classes

    22.11.2007

    16/2007

    Constitution et prise de participation dans le capital d'une société commerciale d'approvisionnement en électricité sur notre commune/Re-Com

    22.11.2007

    17/2007

    PPA Coin d’En Haut - Validation du règlement final suite aux décisions du Conseil communal du 31 mai 2007 et de la mise à l’enquête complémentaire

    22.11.2007

    18/2007

    Participation de la Commune de Belmont-sur-Lausanne à la société de gestion des déchets du périmètre de Lausanne (GEDREL SA) - Modification de la convention entre actionnaires

    06.12.2007

    19/2007

    Budget 2008

    06.12.2007

     

     

  10. 2006

     

    No du
    préavis
    Titre du préavis
    Traité en séance
    du CC du

    01/2006

    Demande de crédit pour : Création d’un modérateur de trafic à la route du Burenoz au droit du chemin de la Rouvène - Création d’une place containers au chemin de la Rouvène

    09.03.2006

    02/2006

    Demande de crédit pour : Création de deux zones 30 km/heure – Zone Sud-Est et zone Nord - Modérateurs de trafic, création de places de parc et cheminement piétonnier

    04.05.2006

    03/2006

    Demandes de crédits : pour la réhabilitation et l'agrandissement de la Grande Salle -  la création d’un chauffage à distance pour : Grande Salle, bâtiment de l’Auberge communale et maison Pasche - l’installation intérieure du chauffage central dans le bâtiment de l’Auberge communale - la démolition du Castel poubelles et construction de 3 conteneurs enterrés pour la récupération des déchets

    09.03.2006

    04/2006

    Demande de crédit pour : Remplacement du revêtement du chemin d’accès au Refuge des Bas – Monts - Sécurisation des toitures de la Zone d’utilité publique des Bas-Monts contre la chute du manteau neigeux lors du dégel

    04.05.2006

    05/2006

    Rattachement à la police intercommunale de Pully, Paudex, Savigny Dépense extrabudgétaire 2006 y relative

    04.05.2006

    06/2006

    Naturalisation (non publié)

    01.06.2006

    07/2006

    Demande de crédit pour : Assainissement et SI (Arnier – Courtillet – Chatruffe – Louche) et Bouclage du réseau d’eau potable sentier de l’Epine

    01.06.2006

    08/2006

    STAP Mouette – Réservoir Chatruffe / Demande de crédit complémentaire

    01.06.2006

    09/2006

    Comptes communaux 2005

    29.06.2006

    10/2006

    Attribution de compétences à la Municipalité pour la législature 2006-2011 - Règlement spécial / Annexe au règlement du Conseil communal

    31.08.2006

    11/2006

    Plafond d’endettement et de cautionnement pour la législature 2006-2011 - Autorisation d’emprunter

    31.08.2006

    12/2006

    SIGIP

    05.10.2006

    13/2006

    Demande de crédit destiné à financer l'étude de l'extension du centre scolaire, 3ème étape

    05.10.2006

    14/2006

    Demande de crédit pour l’achat de la parcelle 523

    05.10.2006

    15/2006

    Taxes en matière de police des constructions et d'urbanisme

    05.10.2006

    16/2006

    Budget 2007

    07.12.2006

     

     

  11. 2005

     

    No du
    préavis
    Titre du préavis
    Traité en séance
    du CC du

    01/2005

    Demande de crédit pour le remplacement : d’un véhicule pour les services extérieurs et d’une saleuse pour le tracteur Carraro

    07.04.2005

    02/2005

    Demande de financement pour un crédit d’étude en vue de la réhabilitation de la Grande Salle et de l’installation d’un chauffage à distance pour la Grande Salle, le bâtiment de l’Auberge communale et la maison Pasche

    07.04.2005

    03/2005

    Mise en séparatif du secteur « En Crochet » Création d’un collecteur d’eaux claires - Pose d’une conduite d’eau potable - Pose de tubes électriques vides

    07.04.2005

    04/2005

    Comptes communaux 2004

    30.06 2005

    05/2005

    Naturalisation (non publié)

    30.06 2005

    06/2005

    Modification art. 1 et 2 du règlement du Conseil communal

    30.06 2005

    07/2005

    Chemin du Plan : Modification et élargissement du virage amont, Changement d’une conduite d’eau potable, Création d’un cheminement piétonnier, Assainissement du pont

    30.06 2005

    08/2005

    Chemin des Ecaravez, partie inférieure - Demande de crédit complémentaire pour ouvrage de confortation

    30.06 2005

    09/2005

    Arrêté d’imposition 2006-2007

    06.10. 2005

    10/2005

    Plan triennal d’investissements 2006-2008 et autorisation d’emprunter

    06.10. 2005

    11/2005

    Demande de crédit pour le remplacement d’un véhicule de manutention pour les Sces extérieurs (Weidemann)

    06.10. 2005

    12/2005

    Préavis d’intention pour la réhabilitation de la Grande Salle

    06.10. 2005

    13/2005

    Traitement et vacations de la Municipalité pour 2006 à 2011

    06.10. 2005

    14/2005

    Edition d’un nouveau règlement sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Belmont

    01.12..2005

    15/2005

    Naturalisation (non publié)

    01.12..2005

    16/2005

    Budget 2006

    01.12..2005

    17/2005

    Naturalisation (non publié)

    01.12..2005

     

     

  12. 2004

     

     

    No du
    préavis
    Titre du préavis
    Traité en séance
    du CC du

    01/2014

    Modérateurs à la Rte d’Arnier : levée de l’opposition, création d’un nouveau modérateur et modification de celui existant devant le bâtiment communal

    04.03.2004

    02/2014

    Réfection complète de l’étanchéité de la toiture du Centre communal

    04.03.2004

    03/2014

    Comptes communaux 2003

    01.07.2004

    04/2014

    Naturalisation (non publié)

    01.07.2004

    05/2014

    Vente de la parcelle 140, rte des Chaffeises

    01.07.2004

    06/2014

    Route de la Louche, tronçon inférieur 2ème partie

    01.07.2004

    07/2014

    Naturalisation (non publié)

    04.11.2004

    08/2014

    Chemin des Ecaravez, partie inférieure

    04.11.2004

    09/2014

    Mise en séparatif du secteur Malavaux

    04.11.2004

    10/2014

    Budget 2005

    02.12.2004

    11/2014

    Naturalisation (non publié)

    02.12.2004